Déposée le 23 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VERCERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « verceral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VERCERAL domicilié(e) 1 rue Edmond Besse - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 202 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque verceral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE VERCERAL, Société Anonyme - 1 rue Edmond Besse - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 458202033
SCHMIT – CHRETIEN - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 27 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752595 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27
Produits de parfumerie ; parfums d'ambiance, eaux de senteur, eaux pour parfumer le linge de maison.
Bougies (éclairage) ; bougies parfumées.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, couverts, fourchettes et cuillers, ciseaux ; coupe-légumes ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; luminaires ; lampions ; suspensions de lampes ; lampadaires ; abat-jour ; globes de lampes ; verres de lampes ; chauffe-plats ; grille-pain ; cafetières électriques ; flambeaux ; fontaines décoratives ; suspensions pour l'éclairage, pieds de lampes.
Objets d'art et de décoration en métaux précieux ou en plaqué pour l'ornement de l'habitat, à savoir statues et statuettes, photophores, bougeoirs, chandeliers, coupes et coupelles, ustensiles de cuisine et récipients pour le ménage en métaux précieux ou en plaqué (non électriques), vaisselle en métaux précieux ou en plaqué ; boîtes et coffrets en métaux précieux ou en plaqué, cendriers en métaux précieux ou en plaqué ; plateaux et plats à usage domestique en métaux précieux.
Etuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; portefeuilles ; porte-documents (serviettes) ; serviettes d'écoliers ; cartables ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir).
Meubles ; commodes ; armoires ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; glaces (miroirs) ; cadres ; coussins ; boîtes en bois ; tringles à rideaux non métalliques ; stores et jalousies intérieures pour fenêtres (non métalliques) ; objets d'art pour l'habitat en bois, cire, plâtre, liège, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; loquets et galets de portes et de fenêtres, patères pour vêtements non métalliques.
Ustensiles et récipients (non en métaux précieux et non électriques) pour le ménage ou la cuisine. Vaisselle (non en métaux communs ou précieux) en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite ; flacons, pots de fleurs, vases et coupes, tire-bouchons (non en métaux communs ou précieux) ; batteries de cuisine et moules de cuisine, carrousels (articles de cuisine). Objets d'art et de décoration pour l'ornement de l'habitat en verrerie, faïence, céramique, porcelaine et terre cuite : statues, statuettes et bustes, brûle-parfums, vaporisateurs de parfums ; pieds de lampe, chandeliers, photophores, bougeoirs, dessous de plats et de carafes non en papier et autres que linge de table, corbeilles à usage domestique, soucoupes.
Tissus, toiles ; linge de maison (en matières textiles), linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement) : linge de lit, couvre pieds ; tissus à usage textile ; tissus (pièces) ; couvertures de lit et de table ; housses pour coussins ; housses de couettes ; courtepointes ; couvre-lits ; dessus de lit ; draps ; édredons ; essuie-mains en matières textiles ; plaids ; rideaux, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sets de table non en papier ; chemins de table ; serviettes de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; serviettes de toilette en matière textile ; serviettes en matière textile ; couvertures de voyage.
Couvertures de table non en papier, nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles, coussins, tapis, paillassons tentures murales non en matières textiles telles que papier peint, descente de bain, linoléum et autres revêtements de sol.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusions d'annonces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Conseil en organisation et direction des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de vente au détail, y compris par le biais d'Internet, de meubles, articles de décoration et articles ménagers à savoir : produits de parfumerie, parfums d'ambiance, eaux de senteurs, eaux pour parfumer le linge de maison, bougies (éclairage), bougies parfumées, lampadaires, abat-jours, globes de lampes, verres de lampes, chauffe-plats, grille-pains, cafetières électriques, photophores, bougeoirs, chandeliers, coupes et coupelles, ustensiles de cuisine et de ménage, linge de table, vaisselle, matières textiles, appareils d'éclairage, ustensiles de cuisine, tapis, matériaux de revêtement de sols existants, rideaux, articles de papeterie, articles de bureau, miroirs, cadres, jeux et jouets ; publicité dans le secteur des commandes par correspondance ; services de vente par correspondance d'articles de décoration et articles ménagers à savoir : produits de parfumerie, parfums d'ambiance, eaux de senteurs, eaux pour parfumer le linge de maison, bougies (éclairage), bougies parfumées, lampadaires, abat-jours, globes de lampes, verres de lampes, chauffe-plats, grille-pains, cafetières électriques, photophores, bougeoirs, chandeliers, coupes et coupelles, ustensiles de cuisine et de ménage, linge de table, vaisselle ; services de gestion administrative d'un centre commercial ; services de conseil en marketing ; services de conseils en gestion des affaires d'entreprise sur la vente de biens et de services ; services de franchisage à savoir : conseils et aide à la gestion d'entreprise, organisation et promotion, y compris leur administration et contrôle, gestion et assistance en affaires ; assistance en matière de marketing ; recherches et analyses commerciales pour les entreprises dans le domaine de la création d'objets de décoration, d'articles de cuisine et ménagers ; décoration de vitrines (liée à l'achat et à la vente de meubles, ameublement, articles de décoration intérieure, maison) ; conception de matériel publicitaire ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers. Consultation en matière de gestion du personnel et services de gestion du personnel (tous ces services concernant l'achat et la vente de meubles, mobilier et ameublement, décoration, textiles d'ameublement, articles de décoration intérieure, articles pour la maison et la famille) ; services d'annonces et de publicités en ligne ; informations en ligne pour les consommateurs ; commercialisation en ligne via des réseaux de données ; information en ligne en matière de shopping ; publication d'annonces publicitaires en ligne ; classement et exposition d'assortiments de meubles pour permettre aux clients et aux utilisateurs d'obtenir des informations et d'acheter des marchandises via l'Internet gestion des affaires commerciales à savoir : acquisition et élaboration de contrats et accords d'achat et vente de biens et services dans le domaine de la création d'objets de décoration, d'articles de cuisine et ménagers.
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